Présentation de la marque SEA L'AUTOMATISME HAUTE FIABILITE
Déposée le 10 janvier 1992 par la société étrangère SEA SRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEA L'AUTOMATISME HAUTE FIABILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-03 du 28 février 1992.
Le déposant est la société étrangère SEA SRL domicilié(e) Zona industriale S.Atto - 64020 - TERAMO - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.
La marque SEA L'AUTOMATISME HAUTE FIABILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401352.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEA L'AUTOMATISME HAUTE FIABILITE est expirée depuis le 10 janvier 2022.
SEA SRL a également déposé les autres marques suivantes : SEA
SEA SRL, Société de droit italien - Zona industriale S.Atto - 64020 - TERAMO - Italie
CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France
Inscription le 9 janvier 2002 - Changement d'adresse n°341096 - Publication au BOPI 2002-01-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2002 n°2214568 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-22
Inscription le 6 mars 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473124 - Publication au BOPI 2008-03-06
Inscription le 9 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°341097 - Publication au BOPI 2002-01-09
Inscription le 9 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341098 - Publication au BOPI 2002-01-09
Inscription le 9 janvier 2002 - Changement d'adresse n°341099 - Publication au BOPI 2002-01-09
Inscription le 9 janvier 2002 - Changement d'adresse n°341100 - Publication au BOPI 2002-01-09
Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03
Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499848 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2011 n°2479082 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-01
Dispositifs mécaniques et hydrauliques pour l'automatisation de la manuvre des portes, portails et autres vantaux mobiles.Dispositifs électriques et/ou électroniques pour l'automatisation de la manuvre des portes, portails et autres vantaux mobiles
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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